Maîtriser les exigences du dépôt S-1 dans votre parcours pré-IPO

La réussite d'une introduction en bourse (IPO) nécessite une préparation, une planification stratégique et une compréhension approfondie des exigences réglementaires. L'une des nombreuses étapes de ce parcours est le dépôt du formulaire S-1 de la SEC.

Dans cet article, nous aborderons tout ce que vous devez savoir sur le dépôt de la déclaration S-1 afin que vous puissiez vous assurer que votre entreprise est bien préparée pour cette étape cruciale.

Qu'est-ce que le formulaire S-1 de la SEC ?

Le formulaire S-1 de la Securities and Exchange Commission (SEC) est le formulaire d'enregistrement initial pour les sociétés privées qui souhaitent s'introduire en bourse aux États-Unis. Ce document fournit aux investisseurs des informations détaillées sur les activités de l'entreprise, sa situation financière, son équipe de direction et ses facteurs de risque.

Une fois que la SEC considère que votre S-1 est "effectif", vous pouvez commencer à vendre des actions au public.

Exigences du formulaire S-1

Le formulaire S-1 exige une divulgation complète de vos activités et de votre situation financière. La première partie du formulaire S-1, la plus détaillée, est le prospectus. Voyons donc ce qu'exige le prospectus.

Informations requises dans le prospectus

1. Résumé. Cette section donne un aperçu détaillé des activités, des produits et des services de l'entreprise. Elle peut inclure des informations sur la taille de votre clientèle, la date de création de l'entreprise, le lieu où elle opère, la manière dont elle gagne actuellement de l'argent et les opportunités de marché que l'équipe dirigeante a identifiées.
2. Utilisation des fonds. Dans cette section, vous estimez le montant net que l'entreprise tirera de l'introduction en bourse et la manière dont vous prévoyez d'utiliser l'argent que vous avez levé. Cette description peut être générale ou très spécifique, par exemple si vous avez l'intention d'utiliser les fonds pour rembourser des dettes ou acquérir d'autres entreprises ou technologies.
3. Détermination du prix de l'offre. Cette section détaille le nombre d'actions offertes, le prix de l'action offerte et la méthode utilisée pour déterminer le prix de l'offre.
4. Dilution. Cette section explique la capitalisation actuelle de l'émetteur et la structure des catégories d'actions.
5. Détenteurs de titres vendeurs. Cette section indique le nom des actionnaires qui vendent leurs actions, le nombre d'actions qui peuvent être offertes à la revente et le nombre d'actions ordinaires détenues par chaque actionnaire vendeur après l'introduction en bourse.
6. Plan de distribution. Si les valeurs mobilières sont offertes par l'intermédiaire de preneurs fermes, cette section indique les noms des principaux preneurs fermes et les montants souscrits. Elle identifie également tout preneur ferme ayant une relation importante avec la société et la nature de cette relation.
7. Intérêts des experts et conseils désignés. Cette section indique le nom du cabinet d'avocats qui a approuvé la légalité de votre déclaration d'enregistrement.
8. Informations relatives au déclarant. Cette section est la plus importante du prospectus. Elle décrit l'entreprise, les biens qu'elle possède, les procédures judiciaires dans lesquelles elle est impliquée, les états financiers vérifiés à la fin de l'exercice le plus récent, les informations financières complémentaires, l'analyse par la direction de la situation financière et des résultats d'exploitation, les désaccords avec les comptables sur des questions comptables et les obligations d'information financière, une liste des risques susceptibles d'avoir un impact sur l'activité de l'entreprise ou le cours de ses actions, une liste de tous les membres du conseil d'administration et des dirigeants, des informations sur la rémunération des dirigeants et les transactions avec les parties liées.

Tout ce qui figure sur le formulaire S-1 doit être exact et complet au moment du dépôt. Si des changements importants sont intervenus depuis la publication des états financiers, vous devez les mentionner dans le formulaire S-1. Si la SEC découvre que vous avez omis des informations essentielles, elle peut imposer des sanctions à l'entreprise et à sa direction.

Informations non requises dans le prospectus

La partie II du formulaire S-1 contient d'autres éléments qui ne sont pas requis dans le prospectus d'investissement. Il s'agit notamment de l'indemnisation des administrateurs et des dirigeants, des ventes récentes de titres non enregistrés et des autres frais d'émission et de distribution.

Bien que le formulaire S-1 officiel de la SEC ne comporte que 14 pages, il faut, pour le remplir, recueillir des informations auprès de diverses sources, notamment votre logiciel de comptabilité avant l'introduction en bourse, les souscripteurs et les auditeurs indépendants. En fait, l'Office of Management and Budget estime que le déposant moyen passe 632,42 heures à remplir le formulaire et toutes les pièces jointes et informations complémentaires qui s'y rapportent.

Dépôt du formulaire S-1

Une fois rempli, vous pouvez déposer le formulaire S-1 auprès de la SEC en utilisant son système électronique de collecte, d'analyse et de récupération des données, également connu sous le nom de système de dépôt EDGAR.

Vous devez d'abord demander l'accès au système EDGAR. Vous pouvez créer un formulaire ID sur le site web EDGAR et le soumettre pour autorisation à la SEC. Une fois votre demande acceptée, vous recevrez une clé d'indexation centrale (CIK) unique par courrier électronique.

Vous pouvez ensuite retourner sur le site EDGAR et utiliser votre CIK et une phrase de passe pour créer vos codes d'accès EDGAR. Vous pourrez alors commencer à utiliser le système pour commencer à déposer par voie électronique.

Le système en ligne est accessible de 6h00 à 22h00, heure de l'Est, du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés fédéraux.

Vous devrez également payer une taxe d'enregistrement lorsque vous soumettrez le formulaire S-1. Cette taxe varie en fonction du nombre de titres que vous souhaitez enregistrer, du prix d'offre maximal proposé par unité et du prix d'offre maximal global proposé.

Prochaines étapes après le dépôt du S-1

Une fois que vous avez soumis le formulaire S-1, la SEC examine votre déclaration d'enregistrement initiale et y répond par des commentaires détaillés, généralement dans un délai de 30 jours. Utilisez ces commentaires pour remplir le formulaire S-1/A, qui comprend les modifications apportées à votre déclaration initiale.

La Securities and Exchange Commission peut soumettre plusieurs séries de commentaires et vous devrez peut-être procéder à plusieurs séries de révisions avant que la SEC ne considère votre formulaire S-1 comme effectif.

Utilisez ce temps pour :

• Préparer la tournée d'introduction en bourse, au cours de laquelle vous présenterez votre entreprise à des investisseurs potentiels.
• Finaliser la procédure de diligence raisonnable
• Préparer vos documents d'offre
• Rencontrer des analystes
• Contrôler la communication avec le public
• S'assurer que vous êtes prêt à répondre aux exigences en matière d'information des sociétés cotées en bourse, telles que le dépôt du formulaire 10-K.
• Affiner et mettre en œuvre vos politiques de gouvernance d'entreprise

La bonne nouvelle ? Si vous levez davantage de capitaux, éventuellement par le biais d'une offre secondaire après votre introduction en bourse, vous n'aurez pas besoin de remplir un nouveau formulaire S-1. Vous remplirez plutôt le formulaire S-3, qui est plus court et dont la procédure d'examen par la SEC est généralement plus rapide.

L'établissement de votre déclaration d'enregistrement S-1 est une étape cruciale de votre parcours d'introduction en bourse. En comprenant les exigences du formulaire et en préparant méticuleusement votre documentation, vous pouvez naviguer en toute confiance dans ce processus. N'oubliez pas que l'objectif de la déclaration d'enregistrement S-1 n'est pas seulement de respecter la réglementation, mais aussi de jeter les bases de la transparence et de la confiance avec vos futurs investisseurs.